Mentions légales
Document modèle — à compléter et faire valider avec les informations réelles de l'exploitant avant la mise en production.
Raison sociale, forme juridique, SIRET, adresse du siège, contact : à compléter (voir docs/IDENTITE.md).
Éditeur du site
Raison sociale : à compléter. Forme juridique et capital social : à compléter. SIRET / RCS (ville d'immatriculation) : à compléter. N° TVA intracommunautaire : à compléter si applicable. Adresse du siège social : à compléter.
Directeur de la publication
À compléter.
Hébergement
Site hébergé sur un serveur dédié situé dans l'Union européenne, administré par l'exploitant. Coordonnées complètes de l'hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) : à compléter.
Contact
Email de contact : à compléter. Téléphone : à compléter.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, marque) est la propriété de l'exploitant ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Limitation de responsabilité
L'exploitant s'efforce de fournir des informations exactes (disponibilités, tarifs, descriptions) mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. Les conditions applicables à la location sont celles des conditions générales de location.